La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Lundi 21 septembre 2026 à 20 h 30 à la mairie de Luc-la-Primaube
Ordre du Jour :
1. Hommages et communications diverses
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Adoption du Procès-Verbal de la séance du 29 juin 2026
4. Compte rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil Municipal
5.Démission d’un conseiller municipal
6. Installation d’un nouveau conseiller municipal et remise de la charte de l’élu local
7.Règlement intérieur du conseil municipal : adoption
8. Désignation du référent déontologue de l’élu local
AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
9.Cimetière de La Capelle Saint-Martin : approbation de l’extension et autorisation de signature de l’autorisation d’urbanisme correspondante
10. Projet de désaffectation et d’aliénation d’un chemin rural à Planèzes : lancement de la procédure et organisation de l’enquête publique
11.Acquisition de la parcelle cadastrée Section AZ N°183 Rue du Cros : approbation et autorisation de signature
12. Rodez Agglo Habitat – Opération Natur’l Park Avenue du Stade – garantie d’emprunt : approbation et autorisation de signature
VIE LOCALE ET SOCIALE
13.Rodez Agglomération Habitat : désignation d’un représentant de la commune
14.Rodez agglomération / Conseil intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) : désignation de deux représentants de la commune
15. Désignation des représentants au sein de la commission d’appel d’offres – Groupement de commandes relatif aux marchés de transports de personnes
16. Mise en place du dispositif de participation citoyenne – approbation et autorisation de signature
17.La Pétanque Primauboise : projet d’extension des équipements dans le cadre d’un chantier participatif conventionné : approbation et autorisation de signature
18. Service périscolaire : reconduction du dispositif d’aide aux familles nombreuses (à partir de 3 enfants)
19. Subventions aux écoles – fixation du montant de l’aide pour les classes découvertes
20. Participation financière aux dépenses de fonctionnement pour les élèves scolarisés en classes ULIS : approbation
21. Ecole Jacques Prévert – Dispositif « Chœur d’école » avec le Conservatoire à Rayonnement Départemental de l’Aveyron pour l’année scolaire 2026-2027
22. Dispositif Pass’ Luc-la-Primaube Sports et Loisirs : critères d’éligibilité des associations et mise à jour de la liste des associations – approbation
23. Adaptation du tableau des effectifs : approbation
24. Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
25. Ouverture dominicale dans les commerces de détail non alimentaires : avis suite de la demande du magasin Action